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Livret d'accueil › Mentions légales

Mentions légales et confidentialité

Informations fournies en application de l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Dernière mise à jour : 7 octobre 2026.

Éditeur du site

Directeur de la publication : Rayane Deramchia.

Hébergement

Le site livret-accueil-location.pages.dev est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com).

Vente du modèle complet

Le modèle complet de livret d'accueil est vendu sur Gumroad (Gumroad, Inc., 548 Market Street, San Francisco, CA 94104-5401, États-Unis), qui encaisse le paiement et délivre les fichiers. Le prix, les conditions de vente et la licence d'utilisation sont indiqués sur la page du produit et dans le fichier LICENSE.txt fourni avec le modèle.

Téléchargements gratuits

La version essentielle du livret (.docx) et la check-list (.pdf) sont téléchargeables sans inscription. Vous pouvez les utiliser et les modifier librement pour vos propres logements. Les informations réglementaires citées sur le site renvoient à leur source officielle et à leur date de consultation ; elles ne constituent pas un conseil juridique.

Données personnelles et cookies

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Générateur de QR code Wi-Fi : le nom du réseau, le mot de passe et le nom du logement saisis restent dans votre navigateur ; ils ne sont transmis ni à l'éditeur ni à quiconque.

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